Quels sont les éléments à connaître sur le plan de vente d’un appartement neuf ?
Quels sont les éléments à connaître sur le plan de vente d’un appartement neuf ?

Plan de vente d’un appartement neuf : ce qu’il faut savoir

Le 27/2/2023

Acheter un appartement neuf sur plan est loin d’être évident. Le plan de vente reste le document de présentation utilisé par le promoteur immobilier pour informer l'acquéreur des caractéristiques du bien immobilier qui l'intéresse.


Le plan de vente d’un appartement neuf, c’est quoi exactement ?


L’achat en VEFA ou vente en l’état futur d’achèvement est le type de contrat qui permet d’acquérir un appartement neuf sur plan. Devenir propriétaire de la première résidence principale grâce à ce dispositif n’est pas toujours aussi simple, surtout pour les primo-accédants ayant très peu d’expérience dans le domaine.

En d’autres termes, il est assez difficile de se projeter lorsque le bien immobilier n’existe pas encore. Pour y remédier, le promoteur immobilier fournit les plans du logement neuf élaborés par un architecte.

Le document constitue alors le premier contact entre l’acheteur et le programme immobilier neuf à Toulouse par exemple. Afin d’avoir un meilleur aperçu des caractéristiques de l’appartement neuf, il est donc essentiel de comprendre le contenu du plan de vente.

Il faut savoir que le plan d’architecte comprend également ce qu’on appelle le « cartouche » qui sert à identifier le projet immobilier. Vous y trouverez une variété d’informations, à savoir :
  • le nom de l’opération immobilière,
  • l’identité du promoteur immobilier,
  • le nom et les coordonnées de l’architecte,
  • un récapitulatif des superficies de chaque pièce du logement,
  • des informations réglementaires comme les légendes.

 

Le plan de masse et le plan d’étage courant

  • Le plan de masse

Conçu par un architecte, le plan de masse est obligatoire afin d’obtenir le permis de construire. Ce premier document offre une vue d’ensemble du programme résidentiel neuf proposé par le promoteur. Il situe en quelque sorte le programme neuf ainsi que les autres bâtiments qui le composent au sein de son environnement immédiat et par rapport au reste du quartier résidentiel.

Vous y trouverez notamment la délimitation de la parcelle à bâtir. Une boussole indiquant les quatre principales orientations vous aide à avoir une idée de l’ensoleillement du logement neuf.

  • Le plan d’étage courant


Avant d’engager toute procédure sur l’achat d’un appartement neuf en VEFA, il est également important de lire attentivement le plan d’étage courant. Le document porte cette fois-ci sur l’emplacement de votre appartement neuf à l’étage où il se trouve.


À cette étape de votre acquisition immobilière, vous devez vérifier un certain nombre de points, dont :

  • le nombre de murs mitoyens avec les logements voisins,
  • le positionnement côté rue, côté cour ou traversant de l’appartement, c’est-à-dire avec des pièces qui donnent sur une cour et d’autres sur la rue par exemple,
  • l’emplacement par rapport à la cage d’escalier ou à l’ascenseur, surtout si vous êtes assez sensible au bruit.

Le promoteur immobilier fournit également ce qu’on appelle un plan de situation de l’immeuble par rapport aux équipements urbains, c’est-à-dire les transports en commun, les commerces et les écoles.

 

Le plan de l’appartement


Le plan de l’appartement proprement dit est sans doute le modèle qui demande le plus d’attention. L’acheteur est amené à « déchiffrer » certaines données techniques portant sur les caractéristiques de son futur logement. Vous y trouverez notamment les informations portant sur l’aménagement de l’espace et la disposition du logement pour les travaux à venir.

Dans un premier temps, le plan de l’appartement neuf présente l’aménagement intérieur du logement. L’acheteur découvre alors la nature, la superficie, la longueur et la largeur de chaque pièce, allant du séjour et de la chambre à la salle de bains et à la cuisine, sans oublier les couloirs et les toilettes. Des précisions sur les ouvertures y sont également disponibles, notamment l’orientation et les caractéristiques des portes et des fenêtres.

Ci-après quelques détails techniques à retenir lors de la lecture du plan de votre futur appartement :
  • un trait épais ou deux traits parallèles font référence à un mur porteur,
  • un trait fin indique un mur non-porteur ou une cloison,
  • un trait hachuré signifie que le mur est doublé et bénéficie généralement d’une bonne isolation thermique,
  • le cercle rappelle le rayon de rotation d’un fauteuil handicapé,
  • les pointillés et les arrondis précisent le sens de débattement des ouvertures des fenêtres et des portes.

 

L’échelle du plan


L’échelle est un élément à ne surtout pas négliger au moment de lire le plan d’un appartement neuf choisi par exemple dans un programme neuf à Rennes. Il est fortement conseillé d’être particulièrement attentif, car ce ne sont pas les chiffres les plus visibles sur le document. La dimension réelle de chaque espace se calcule à partir de l’échelle mentionnée dans la légende.

À titre indicatif, la longueur et la largeur de chaque pièce du logement sont indiquées en centimètres. Une représentation au 1/50 indique donc que 2 centimètres sur le plan correspondent à 1 mètre. Comptez en revanche 1 mètre réel pour 1 centimètre sur une échelle 1/100.

D’autres mesures y sont également indiquées, pour ne citer que la largeur entre deux fenêtres, les dimensions d’un placard ou la taille de la baignoire.>